Option Piloted

La présente option fait partie des Conditions générales pour les clients de l'offre Piloted. Elle est rédigée en anglais ; toute traduction est fournie pour la seule commodité du lecteur, et la version anglaise prévaut. Les termes non définis ici ont le sens que leur donnent les Conditions.

1. Le seequencer

1.1 Dans l'offre Piloted, Seequency affecte à votre compte un seequencer : une personne engagée par Seequency comme prestataire indépendant, qui travaille sur vos Seequences dans le périmètre que vous lui déléguez.

1.2 Vous mandatez Seequency pour accomplir, par le seequencer, les gestes que vous déléguez selon l'article 2. Seequency répond envers vous des gestes du seequencer accomplis dans la délégation, dans les limites de responsabilité des Conditions.

1.3 Les gestes accomplis par le seequencer dans la délégation sont réputés accomplis par vous envers votre Client final.

2. Délégation

2.1 Vous choisissez, compte par compte, les gestes que le seequencer peut accomplir, depuis l'écran de délégation. Vous pouvez modifier ou retirer la délégation à tout moment, avec effet immédiat. Les inscriptions déjà faites restent au journal.

2.2 Les gestes délégables comprennent : préparer et ajuster les brouillons de Seequence, que vous relisez et activez ; démarrer les étapes ; rappeler à votre Client final de vérifier une étape ; répondre à votre Client final dans le fil d'un désaccord, pour expliquer et proposer une sortie par une nouvelle version que vous validez ; vous rappeler les gestes en attente ; préparer une nouvelle version d'une Seequence que vous validez.

2.3 Ne sont jamais délégables : toute demande ou relance de paiement ; toute action sur un montant, un moyen de paiement ou un règlement ; la déclaration d'une étape livrée à votre Client final ; l'activation d'une Seequence ; le constat d'un règlement.

2.4 Chaque geste du seequencer est signé de son prénom au journal, et visible de vous et, lorsqu'il atteint votre Client final, de votre Client final. Envers votre Client final, le seequencer apparaît toujours ainsi : « {prénom}, seequencer de {votre entreprise}, via Seequency ».

3. Conseils et rapports

3.1 Le seequencer peut vous conseiller et vous remettre des rapports. Un conseil ne décide pas à votre place. Un rapport compile les pièces et le journal d'une Seequence ; il n'est ni une vérification des travaux, ni un avis juridique, fiscal ou technique.

3.2 Les résultats de recherches assistées par intelligence artificielle sont donnés à titre d'information, avec leur date et leurs sources. Ils ne remplacent jamais la réponse d'un professionnel à une question juridique, fiscale ou réglementaire.

3.3 L'obligation de Seequency quant aux conseils et rapports du seequencer est une obligation de moyens.

4. Apport d'affaires

Si le seequencer affecté à votre compte vous a aussi apporté à Seequency, vous en êtes informé à l'affectation. Dans ce cas, le seequencer ne vous conseille pas sur les offres, options, renouvellement ou résiliation de Seequency. Le retrait du seequencer n'a aucun effet sur l'apport.

5. Temps humain supplémentaire

Le temps au-delà de ce que comprend votre offre est facturé à l'heure, au prix indiqué sur la page des tarifs (actuellement 100 euros ou 100 dollars américains de l'heure, hors taxes), seulement après votre accord.

6. Données

Le seequencer accède aux données des comptes qui lui sont affectés, comme sous-traitant ultérieur listé dans l'Accord de traitement, tenu à des obligations de confidentialité et de protection des données équivalentes à celles de l'Accord de traitement.